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Série II - Autres documents d'Ancien Régime

par Fabrice OSPEDALE, attaché de conservation ; sous la direction de Mireille MASSOT, conservateur en chef

Présentation

Cotes extrêmes

II 1-7

Intitulé de l'unité documentaire

Autres documents se rapportant aux archives d'Ancien Régime

Date de l'unité documentaire

1355-[XVIIIe]

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

56 pièces

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Service d'archives Nice Côte d'Azur

Langue des unités documentaires

latin, français, italien

Origine

Producteurs divers

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées diverses dont legs Sappia (1906)

Présentation du contenu

La série II conserve quelques pièces isolées n'ayant pu être reclassées dans les séries AA à HH. Les archives privées et pièces isolées, tant des périodes médiévale et moderne, que contemporaine, sont désormais cotées en série S.

Mode de classement

Classement, cotation et description par Fabrice Ospedale, attaché de conservation, sous la direction de Mireille Massot, conservateur en chef du patrimoine (1997). Deux sous-ensembles ont été constitués : pièces d'origine diverse et inconnue, pièces issues du legs Henri Sappia. Les documents ont ensuite été cotés par ordre chronologique et décrits pièce à pièce.

Statut juridique

Archives privées

Communicabilité

Libre en salle de lecture du service d'archives Nice Côte d'Azur

Sources complémentaires

Sources internes

Séries AA à II

Sources externes

Archives départementales des Alpes-Maritimes, notamment fonds du Sénat de Nice (série B).

Rédacteur de la description

Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine

Date de création de la description

vendredi 4 novembre 2016

Date de dernière modification de la description

vendredi 11 novembre 2016

Descripteurs

Mot matière thésaurus : patrimoine écrit

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Série II - Autres documents d'Ancien Régime
Sous-titre : Répertoire numérique détaillé
Auteur : par Fabrice OSPEDALE, attaché de conservation ; sous la direction de Mireille MASSOT, conservateur en chef

Déclaration d'édition

L'instrument de recherche électronique consultable ici est le fruit de la rétroconversion normalisée d'un répertoire numérique détaillé établi en 1997 par Fabrice Ospedale, attaché de conservation, sous la direction de Mireille Massot, conservateur en chef du patrimoine.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nice
Adresse : Nice
Date : 1997

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-7.3 du jeudi 21 septembre 2017 . Date de l'export : mercredi 4 octobre 2017 (15:50 h). Créé par conversion rétrospective de l'instrument de recherche dactylographié, vérifiée et enrichie par Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine (2016).
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation suit les recommandations de la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le "Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines".