Série II - Autres documents d'Ancien Régime
Présentation
Cotes extrêmes
- II 1-7
Intitulé de l'unité documentaire
- Autres documents se rapportant aux archives d'Ancien Régime
Date de l'unité documentaire
- 1355-[XVIIIe]
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'éléments
- 56 pièces
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Service d'archives Nice Côte d'Azur
Langue des unités documentaires
- latin, français, italien
Origine
- Producteurs divers
Informations sur les modalités d'entrée
Entrées diverses dont legs Sappia (1906)
Présentation du contenu
La série II conserve quelques pièces isolées n'ayant pu être reclassées dans les séries AA à HH. Les archives privées et pièces isolées, tant des périodes médiévale et moderne, que contemporaine, sont désormais cotées en série S.
Mode de classement
Classement, cotation et description par Fabrice Ospedale, attaché de conservation, sous la direction de Mireille Massot, conservateur en chef du patrimoine (1997). Deux sous-ensembles ont été constitués : pièces d'origine diverse et inconnue, pièces issues du legs Henri Sappia. Les documents ont ensuite été cotés par ordre chronologique et décrits pièce à pièce.
Statut juridique
Communicabilité
Libre en salle de lecture du service d'archives Nice Côte d'Azur
Rédacteur de la description
Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine
Date de création de la description
vendredi 4 novembre 2016
Date de dernière modification de la description
vendredi 11 novembre 2016
Descripteurs
Mot matière thésaurus : patrimoine écrit
Contenu
-
- Jean Olivari de Cayrasco demande une expertise sur un acte relatif à une livraison de bois. • 2 juillet 1355 - II 1-1
- Lettre monitoire de l'auditeur de la chambre apostolique, Bernard de Albegisio, chargeant les officiers de Nice, Glandèves, Vence, Senez et Avignon d'exiger qu'Antoine Bava et sa femme restituent les 60 florins d'or qu'ils ont emprunté au notaire, Guillaume Rostagni de Adolloxio. • 12 décembre 1399 - II 1-2
- Deux actes incomplets du 1er août 1470 et du 22 juillet 1490 • 1470-1490 - II 1-3
- Adjudication de l'octroi de Verceil. • 19 mars 1491 - II 1-4
- Falsifications de pièces. • 31 mai 1495 - II 1-5
- Vente d'une vigne. • 1503 - II 1-6
- Concessions d'emphytéoses. • 1504-1507 - II 1-7
- Vente d'une terre. • 20 avril 1506 - II 1-8
- Concession d'emphytéose par Albanelli. • 13 novembre 1520 - II 1-9
- Différend entre le marquis de Finale et les Génois. • 10 mars 1561 - II 1-10
- Lettre de naturalité de Charles IX, roi de France, exemptant les Niçois du droit d'aubaine. • 14 février 1563 - II 1-11
- Contrat de mariage entre Frédéric, comte de Valperga, et Francisquette Martini. • 21 octobre 1576 - II 1-12
- Acquisition du comté de Tende. • 4 janvier 1582 - II 1-13
- Vente sur saisie d'une maison niçoise. • 1585-1612 - II 1-14
- Héritage Bandetti. • 1599-1612 - II 1-15
- Vente d'une vigne à Cimiez. • 6 novembre 1604 - II 1-16
- Procès entre les frères Sollari et Françoise épouse d'Antoine Isoardi, relatif à un héritage. • 24 décembre 1612 - II 1-17
- Livre de comptes de Charles-André Grimaldi. • 1612 - II 1-18
- Reconnaissances dressées par le notaire César Martin en faveur du comte Badat. • 1621-1624 - II 2
- Vente d'une vigne. • 30 octobre 1649 - II 3-1
- Procès entre l'avocat Honoré Blavet et les fils de Thomas Peyre pour une dette contractée par leur père. • 25 janvier 1652 - II 3-2
- Reconnaissances de dettes concernant la famille Doria de Dolceacqua. • 1679-1729 - II 3-3
- Vente d'une terre. • 10 août 1694 - II 3-4
- Vente d'une maison. • 9 décembre 1697 - II 3-5
- Joseph Boyer reçoit en patrimoine clérical une maison d'une valeur de 300 écus d'or. • 4 février 1698 - II 3-6
- Héritage du vassal Joseph Tondut. • 6 septembre 1710 - II 3-7
- Vente de tissus. • 1713 - II 3-8
- Emphytéose relative au diocèse de Glandèves. • 11 avril 1714 - II 3-9
- Liste des investitures du fief de Gilette. • 1715 - II 3-10
- Inféodation à Jean-Baptiste Gioffredo de la moitié du fief de la Caynée, avec titre baronnial, pour 4 250 lires. • 17 septembre 1722 - II 3-11
- Arbre généalogique de la famille Gioffredo, baron de la Caynée et seigneur de Saint-Jean d'Aurèle. • [XVIIIe] - II 3-12
- Confrontation entre Jean-André Ribotti, comte de Valdeblore, et Jean-Baptiste Cotto qui n'a pas honoré une concession. • 15 mars 1725 - II 3-13
- Affaire opposant François Peglion et Jacques Trinchiero de Draguignan. • 20 mars 1725 - II 3-14
- Différend relatif à un héritage entre d'une part Antoine Rosetti et Barbara, sa femme, née Baldoino, et d'autre part Marie Nicolai et Pauline, sa fille, avec une intervention de la commune. • 9 mars 1726 - II 3-15
- Différend relatif à un héritage entre Annibal Bérenger et Etienne Rosso. • 25 juin 1726 - II 3-20
- Connaissement d'un chargement de cire du Levant pour Jean-Baptiste Pauliani de Nice. • 22 septembre 1729 - II 3-21
- Diverses quittances relatives notamment aux familles Cauvin, Defly et Bonifassi. • 1760-1790 - II 4-1
- Actes contre Ludovic Bals et André Bausan, débiteurs de la commune. • 4 novembre 1774 - II 4-3
- Nomination du prêtre Don Honoré Rabassin à Villefranche. • 10 septembre 1778 - II 4-4
- Règlements d'urbanisme de la ville de Marseille : alignement et agrandissement des rues et des places. • 28 mars 1779 - II 4-5
- Cession d'une créance à la ville. • 20 décembre 1790 - II 4-6
- Le percepteur de Villefranche demande à son prédécesseur de lui présenter son bilan. • 13 octobre 1791 - II 4-7
- Différend entre Antoine François Scuderi et Mattéo Calvin relatif à une créance. • 7 janvier 1631 - II 5-1
-
- Correspondance destinée au capitaine François Constantin. • 1657-1658 - II 5-2
- Mémoire relatif à la justice de Luc-Antoine de Martinis. • 22 janvier 1681 - II 6
- Pièces relatives aux familles Alberti, Corniglion, Grinda, Fairaut et Peyrani de l'Escarène, notamment des testaments, des projets de testaments et des différends suite à ceux-ci. • 1684-1792 - II 7-1
- Commanderie accordée par Jérôme Marcel de Gubernatis, président du Sénat et ambassadeur au Saint-Siège, à Jacques Doni de l'Ordre des Saints-Maurice-et-Lazare. • 23 décembre 1686 - II 7-2
- Victor-Amédée III accorde à Thérèse Provençal, veuve Amoretti, au marin Antoine Onorato et à Anne-Marie Mars une somme d'argent à titre exceptionnel. • 26 août 1780 - II 7-3
- Extrait authentique de deux lettres, l'une (19 février 1782) de Lovera de Maria, président du Sénat royal de Nice, et l'autre de Cortina de Malgra, intendant général de Nice, aux syndics de Monaco au sujet de La Turbie. • 1782 - II 7-4
- Différend suite au fidéicommis de Bartolomeo Rossi, coseigneur de Châteauneuf et décision du Sénat. • Sans date - II 7-5
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Série II - Autres documents d'Ancien RégimeSous-titre : Répertoire numérique détaillé
Auteur : par Fabrice OSPEDALE, attaché de conservation ; sous la direction de Mireille MASSOT, conservateur en chef
Déclaration d'édition
L'instrument de recherche électronique consultable ici est le fruit de la rétroconversion normalisée d'un répertoire numérique détaillé établi en 1997 par Fabrice Ospedale, attaché de conservation, sous la direction de Mireille Massot, conservateur en chef du patrimoine.
Déclaration de publication
Éditeur : Archives municipales de NiceAdresse : Nice
Date : 1997
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation suit les recommandations de la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le "Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines".