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Série E - Etat civil

sous la direction de Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

Etat civil à Nice depuis la Révolution

Date de l'unité documentaire

XVIe s.-1969

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

517

Métrage linéaire

23,93

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Service d'Archives Nice Côte d'Azur

Langue des unités documentaires

Français, italien, latin

Origine

Ville de Nice, services en charge de l'état civil

Historique de la conservation

Le service de l'état-civil conserve durant cent ans les actes (naissances, mariages, décès) et tables correspondantes de manière à pouvoir effectuer toute recherche administrative et apposer les mentions marginales prévues par la règlementation. Après versement, des officiers d'état-civil viennent régulièrement aux Archives mettre à jour les actes, essentiellement actes de naissance, de plus de cent ans versés : mentions de décès pour les centenaires qui viennent à disparaître, mentions « mort pour la France », « mort en déportation », etc.

Informations sur les modalités d'entrée

Versements

Présentation du contenu

Dans l'ancien comté de Nice, la tenue de l'état-civil ne commence véritablement qu'en 1860, après la brève parenthèse française (1793-1814). C'est donc dans les registres paroissiaux, déposés aux Archives diocésaines, que se trouvent les preuves de l'identité des Niçois catholiques. La tenue des registres paroissiaux du XVIe au XIXe siècle diffère d'ailleurs beaucoup de la tenue imposée par l'Eglise gallicane du royaume de France : actes en latin, très imprécis, pas de double déposé au greffe des institutions judiciaires.

Mode de classement

Par type d'actes et ordre chronologique.

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Cotes réservées : 2 E 56-59, 115-119 ; 3 E 5, 10, 26-49.

Rédacteur de la description

Rétroconversion électronique par Christine Célier, adjoint administratif, sous la direction de Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine, 2015

Informations sur la description

Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.

Date de création de la description

mardi 29 septembre 2015

Date de dernière modification de la description

samedi 1 avril 2017

Descripteurs

Mot matière thésaurus : état civil

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Série E - Etat civil
Sous-titre : Répertoire méthodique détaillé
Auteur : sous la direction de Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine

Déclaration d'édition

Mise à jour 2016-2017

Déclaration de publication

Éditeur : Archives municipales de Nice
Adresse : Nice
Date : 2017

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-7.3 du jeudi 21 septembre 2017 . Date de l'export : mercredi 4 octobre 2017 (15:47 h). Rétroconversion électronique de l'instrument de recherche dactylographié, vérifiée et enrichie, par Christine Célier, adjoint administratif, sous la direction de Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine, 2015.
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.