Série D - Administration générale de la commune de Nice
Présentation
Cotes extrêmes
- D 1-364
Intitulé de l'unité documentaire
- Administration générale de la commune de la Révolution à l'Annexion
Date de l'unité documentaire
- 1609-XIXe siècle
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 540
Métrage linéaire
- 16,95
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Service d'archives de Nice Côte d'Azur
Langue des unités documentaires
- Français et italien
Origine
- Ville de Nice
Biographie ou histoire
Le conseil communal de Nice n'est guère structuré avant la mi-XVe siècle et les registres de délibérations ne sont conservés de manière régulière qu'à partir du XVIe siècle.
En 1792, la Ville de Nice devient française pour une vingtaine d'années. Les maires de la période révolutionnaire, nombreux à se succéder en ces temps troublés, sont :
• Le Seurre, octobre 1792.
• Joseph-Ignace Giacobi, octobre-décembre 1792.
• Jacques-Alexandre Pauliani, décembre 1792-mars 1794.
• Commission municipale, mars 1794-février 1795.
• Jacques-Alexandre Pauliani, février 1795-février 1796.
• André Chabaud, février 1796-mars 1797.
• Jacques-Alexandre Pauliani, mars-septembre 1797.
• André Chabaud, septembre 1797-juillet 1800.
• Augustin Balmossiere-Chartroux, juillet 1800-janvier 1801.
• André Masséna, janvier-mars 1801.
• François Paulian, mars 1801-mai 1802.
• Jean-François Defly, mai 1802-avril 1804.
• Louis Romey, avril 1804-mai 1808.
• Jean François de Orestis, mai 1808-1812.
• François Constantin de Châteauneuf, 1812.
• Agapit Caissotti de Roubion, mars 1813-1814.
En 1814, la ville est rendue au roi de Piémont-Sardaigne et dirigée par un consul jusqu'en 1848. Les consuls successifs sont :
• Ermenegilde Audiberti de Saint-Étienne, comte, de 1814 à 1815.
• Raymond Garin de Cocconato, comte, de 1815 à 1816.
• Amédée Achiardi de Saint-Léger, comte, de 1816 à 1817.
• Emile Cacciardi, baron, de 1817 à 1818.
• Agapit Caissotti de Roubion, comte, de 1818 à 1820.
• Hippolyte Caïs de Pierlas, comte, de 1820 à 1821.
• Raymond Garin de Cocconato, comte, de 1821 à 1823.
• Louis Saissi de Châteauneuf, de 1823 à 1824.
• Alli Maccarani, marquis, de 1824 à 1825.
• Victor Caravadossi du Toët, de 1825 à 1826.
• Louis Ratti, chevalier, de 1826 à 1827.
• Amédée Achiardi de Saint-Léger, comte, de 1827 à 1828.
• Louis Ongran, comte, de 1828 à 1829.
• Jules Caravadossi du Toët, baron, de 1829 à 1830.
• Pierre-Joseph Arson, Commandeur, de 1830 à 1831.
• Louis Passeron, baron, de 1831 à 1832.
• Louis-Alexandre Saissi de Châteauneuf, comte, de 1832 à 1835.
• Agapit Caissotti de Roubion, comte, de 1835 à 1838.
• Amédée Achiardi de Saint-Léger, comte, de 1838 à 1841.
• Henri Audiberti de Saint-Étienne, comte, de 1841 à 1844.
• Caravadossi du Toët, comte d'Aspremont, de 1844 à 1847.
• Henri Audiberti de Saint-Étienne, comte, de 1847 à 1848.
Après l'adoption, en 1848, du « Statuto » (constitution), la ville est dirigée par un syndic (« sèndegue » en niçois, « sindaco » en italien), élu au suffrage censitaire. Les syndics qui se succèdent jusqu'à l'Annexion de 1860 sont :
• Dominique Galli, avocat, de 1848 à 1853.
• Adrien Barralis, notaire, de 1853 à 1857.
• François Malausséna, avocat, de 1857 à 1860.
François Malausséna sera le premier maire de Nice devenue française en 1860.
Informations sur les modalités d'entrée
versements
Présentation du contenu
La série des délibérations est complète.
Les questions d'urbanisme sont très prégnantes sous la Restauration qui voit la destruction des derniers bastions, l'aménagement de la rue Saint-François de Paule, la construction des Nouvelles Terrasses aux Ponchettes le long du littoral et l'émergence de la ville nouvelle du faubourg Saint-Jean-Baptiste en rive droite du Paillon avec l'édification par la municipalité de l'église du Vœu.
L'extension et l'embellissement de la cité passe aussi par l'endiguement des deux fleuves, le Var à l'extrémité occidentale du territoire communal et le Paillon qui traverse la ville.
Les plans se rapportant à ces opérations, annexés aux délibérations, ont été extraits pour en assurer la conservation matérielle.
Mode de classement
Il semblerait qu'un premier répertoire des fonds ait été établi par François Gaziello, employé aux Archives sous la direction d'Armance Royer. C'est sans doute sur ce premier instrument de recherche que s'est appuyée l'équipe dirigée par Mireille Massot pour achever le classement, sous la forme d'un répertoire numérique en deux parties, l'une pour la période française (Révolution et Empire), l'autre pour la période sarde, établi en 1999 par Fabrice Ospedale, attaché de conservation. Comme pour tous les répertoires des séries modernes, le choix des archivistes niçois a été de scinder, en affichant ce choix dans la cotation, les fonds antérieurs à l'Annexion de 1860 (sous-séries D 1 à D 4), de ceux postérieurs, qui respectent le cadre de classement communal de 1926 (sous-séries 1 D à 4 D).
Par la suite, entre 2000 et 2008, dans un souci de conservation, certains plans, choisis le plus souvent pour leurs qualités esthétiques, et quelques placards imprimés ont fait l'objet d'une restauration par la Reliure du Limousin à Malemort (Corrèze) et sont désormais conservés à plat. Ludovic Berté, stagiaire en master 2 de l'Université de Nice-Sophia-Antipolis, en a repris la description à l'été 2017.
Le présent répertoire regroupe la description des liasses, registres et plans. Pour la description des plans, on a choisi de reprendre le titre italien tel qu'il figure sur le document avant d'en proposer une traduction ou analyse en français.
Statut juridique
Communicabilité
Libre en salle de lecture du service des Archives de Nice Côte d'Azur.
Conditions d'utilisation
Libre
Bibliographie
--INSTITUTIONS--
1792-1992 : Bicentenaire d'une rencontre, Nice et la République française, numéro spécial de Nice Historique, 1992.
Georges BLONDEAU, « La fin du régime français dans les Alpes-Maritimes (1814-1815) », in Nice Historique, 1937, p. 20.
Nadine BOVIS-AIMAR, « Les édiles niçois et la Révolution », in Nice Historique, 1992, p. 144.
Joseph COMBET, « La vie à Nice pendant le Consulat et l'Empire (1800-1814) », in Nice Historique, 1926, p. 147.
Joseph COMBET, La Révolution à Nice (1792-1800), Paris, E. Leroux, 1912 et rééd. Nice : Serre, 1988.
Antoine Nicaeus EMANUEL, « L'administration sarde à Nice de 1814 à 1848 », in Nice Historique, 1913, p. 157.
J.-M. SCHIANO, Le comté de Nice sous l'administration sarde de 1814 à 1860, mémoire de DES en histoire du droit, Nice, 1955.
Olivier VERNIER, « La restauration sarde (1814-1848) », in : A. RUGGIERO dir., Nouvelle histoire de Nice, Toulouse, Privat, 2006.
--URBANISME—
Marc BOUIRON, Colette CASTRUCCI, Karine MONTEIL et S. LEMAITRE, « L'urbanisation de Camp-Lonc (XVIe-XXe s.) : deux diagnostics récents à Nice », In : Archéam, n° 14, 2007, p. 18-51.
Commentaire
Cotes vacantes : D 157-159 et D 253
Rédacteur de la description
Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine
Date de création de la description
mercredi 26 octobre 2016
Date de dernière modification de la description
vendredi 4 août 2017
Descripteurs
Contenu
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- 1792-15 pluviôse an II. • 1792-15 pluviôse an II - D 1
- 16 pluviôse an II-27 brumaire an III. • 16 pluviôse an II-27 brumaire an III - D 2
- 1er frimaire an III-18 brumaire an IV. • 1er frimaire an III-18 brumaire an IV - D 3
- 18 brumaire-24 ventôse an IV. • 18 brumaire-24 ventôse an IV - D 4
- 11 germinal-5e jour complémentaire an IV. • 11 germinal-5e jour complémentaire an IV - D 5
- 2 vendémiaire-29 prairial an V. • 2 vendémiaire-29 prairial an V - D 6
- 3 messidor an V-11 brumaire an VI. • 3 messidor an V-11 brumaire an VI - D 7
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- 4e jour complémentaire an V-28 vendémiaire an VIII. • 4e jour complémentaire an V-28 vendémiaire an VIII - D 8
- 6 brumaire-27 fructidor an VII. • 6 brumaire-27 fructidor an VII - D 9
- 1er brumaire-16 thermidor an VII. • 1er brumaire-16 thermidor an VII - D 10
- 25 thermidor-5e jour complémentaire an VII. • 25 thermidor-5e jour complémentaire an VII - D 11
- 5 vendémiaire-13 brumaire an VIII. • 5 vendémiaire-13 brumaire an VIII - D 12
- 12 vendémiaire-18 germinal an VIII. • 12 vendémiaire-18 germinal an VIII - D 13
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- 25 messidor an VIII-24 ventôse an X. • 25 messidor an VIII-24 ventôse an X - D 14
- 9 prairial an IX-9 nivôse an XIII. • 9 prairial an IX-9 nivôse an XIII - D 15
- 25 floréal an X-1er prairial an XI. • 25 floréal an X-1er prairial an XI - D 16
- 25 prairial an XI-22 prairial an XIII. • 25 prairial an XI-22 prairial an XIII - D 17
- 19 messidor an XIII. • 19 messidor an XIII - D 18
- 12 septembre 1807-9 mai 1810 - D 19
- 15 mai 1810-3 juillet 1813 - D 20
- 24 juillet 1813-20 juin 1814 - D 21
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- 1814-1816 - D 22
- 1817-1819 - D 23
- 1820-1822 - D 24
- 1823-1825 - D 25
- 1826-1827 - D 26
- 1828 - D 27
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- Recueil dérelié. • 1829 - D 28
- Progetto per la sistemazione della piazza S. Domenico. • 1829 - D 28-229
- Progetto per la sistemazione del pubblico passeggio del Corso. • 1829 - D 28-230
- Progetto della costruzione di un padiglione attiguo alla nuova piazza d'Armi della città di Nizza. • 1829 - D 28-300
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- Recueil dérelié. • 1830 - D 29
- Copia di quella parte del piano regolatore della città di Nizza Marittima (...) col progetto di translatare la bassa corte della caserma dei Carabinieri Reali (...). • 1er décembre 1829-14 juillet 1830 - D 29-256
- Prolungamento della contrada del Teatro. • 1830 - D 29-377
- Pianta di un hangar ad uso fenile e di una camera per lo stalliere nel cortile della nuova caserma de Carabinieri Reali. • 1830 - D 29-419
- Pianta di un tronca della strada comunale di S. Bartolomeo (…). • 1830 - D 29-447
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- Recueil dérelié. • 1831 - D 30
- Argine formato con cavalletti, fascine e picchetti • 1831 - D 30-130
- Avviso d'asta \ Per l'Appalto del Dazio comunale della città di Nizza Marittima. Ufficio dell'Intendenza Generale della divisione di Nizza. • 1831 - D 30-196
- Avviso d'asta \ Per l'Appalto del Dazio comunale della città di Nizza Marittima. Ufficio dell'Intendenza Generale della divisione di Nizza. • 1831 - D 30-198
- Avviso d'asta \ Per l'Appalto del Dazio comunale della città di Nizza Marittima. Ufficio dell'Intendenza Generale della divisione di Nizza. • 1831 - D 30-199
- Avviso d'asta \ Per l'Appalto del Dazio comunale della città di Nizza Marittima. Ufficio dell'Intendenza Generale della divisione di Nizza. • 1831 - D 30-244
- Prospetto delle case dei Sig. Commendatore Luigi Girard e negoziante Pietro Audiffret da costruirsi su terreni da essi acquistati in testa del ponte S. Carlo di questa città ed alla circonferenza della piazza determinata da un raggio di 50:00 met. • 1831 - D 30-266
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- Recueil dérelié. • 1832 - D 31
- Pianta e profili del molino a grano e delle seghe che il Sig. Brun si propone di costruire nella regione del Varo e nel sito proprio di questa Ill[ustrissi]ma città a mezzo giorno dell'argine fatto da Francesi. • 1832 - D 31-138
- Pianta della selva del Varo di cui il Sig. Gio Batt[ist]a Brun chiede alla città l'affittamento per anni Venti quattro. • 1832 - D 31-139
- Tipo del cielo aperto detto dei Negre nell'isola 19 • 1832 - D 31-166
- Pianta e profilo del Molino a grano e delle Seghe che il Sig. Brun se propone di costruire nella regione del Varo e nel sito proprio di questa Ill[ustrissi]ma città a mezzo giorno dell'argine fatto da Francesi. • 1832 - D 31-396
- Pianta di una parte delle terre esistente sulla sponda sinistra del fiume Varo territorio di Nizza coll'indicazione di due canali di derivazione per lo stabilimento delle seghe e molini a farina ideati dal fontaniere Gio Batt[ist]a Brun, provenienti detti canali (...) il primo dalla selva comunale per mettere in moto le usine col mezzo delle sorgenti che vi scaturiscono ed il secondo proveniente dallo scaricatore delle seghe superiori del Sig.Orazio Gauthier destinato questo per portare le acque sulle progettate usine in caso che siano insufficienti quelle della selva, Il tutto formato dall'architetto civico infrascritto d'ordine dell Ill[ustrissi]mo Sig. Primo Console della città a maggiore schiarimento del progetto del detto Sig. Brun. • 1832 - D 31-397
- Progetto di due rampe con doppia gradinata in testa del Ponte vecchio verso il sobborgo, quelle per diminuire la discesa alla Piazza di S. Gio Battista e questa per facilitare l'accesso alla Chiesa ed al Real Collegio dei M° Rev. Padri Gesuiti. • 1832 - D 31-467
- 1833 - D 32
- 1834 - D 33
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- Recueil dérelié. • 1835 - D 34
- Pianta del giardino pubblico e dell'apertura della nuova contrada tra le case Maselet e Giacobi ; coll'indicazione dei terreni da occuparsi secondo la deliberazione presa dal Consiglio d'Ornato nella tornata dello 12 Marzo 1835 • 1835 - D 34-136
- Pianta della strada di S. Andrea portata al N° 83 dell'indice del piano regolatore della Città avente dieci metri di larghezza fino al S. Ponzio ad uso di passeggiata col progetto di sistemazione e coll'indicazione dei terreni da acquistarsi. • 1835 - D 34-217
- Pianta e profilo longitudinale del progetto di sistemazione del tronco di strada di S. Ponzio nella sponda destra del Paglione a partire dalla piazza d'Armi fino al riparo fatto dai Francesi a guisa di scogliera. • 1835 - D 34-244
- Pianta perimetrale della chiesa del Voto della città di Nizza e sue adiacenze coll'indicazione dei terreni da acquistarsi per la formazione delle contrade di fianco e della piazza manti la chiesa, come pure per l'apertura della strada corrispondente a quella di Francia. • 1835 - D 34-356
- Progetto del mura d'argine (…) del torrente Paglione (…) a monte del ponte San Carlo. • 1835 - D 34-469
- Profilo in lungo della chiesa che dalla piazza nuova del sobborgo in testa del Ponte S. Carlo va riferire all'angolo S. E. del giardino Cognet. • 1835 - D 34-469/2
- Estratto parte in qua del piano regolatore della città di Nizza Marittima coll'indicazione delle case soggette a demolizione per l'imboccatura della contrada centrale. • 1835 - D 34-544
- Disegno del progetto adottato dal Consiglio Civico per coprire il tronco del canale Sarrat che attraversa la contrada di S. Francesco di Paola. • 1835 - D 34-549
- Pianta perimetrale delle chiesa del Voto. • 1835 - D 34-566
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- Recueil dérelié. • 1836 - D 35
- Pianta dei terreni ghiaiosi propri di questa Città frapposti tra la strada litorale e la proprieta particolari a partire dalla foce del Paglione fino al Vallone di Magnan coll'indicazione di quella parte dei terreni suo che i particolari hanno occupato precedentemente prolungando le rispettive proprieta verso il mare. Il tutto secondo la pianta e livellazione in lungo di detta strada litorale e delle di traversa debitamente approvata dall'Ill[ustrissi]mo Consiglio d'Ornato di questa Città con deliberazione dello 29 aprile ora scorso. • 1836 - D 35-143
- Profilo in lungo della via traversa che dal pubblico passeggio va inferire alla R[eg]ia strada tra la case Mostet e Giacobi. • 1836 - D 35-186
- Estratto parte in qua del piano regolatore della città di Nizza coll'indicazione delle opere da eseguirsi per la sistemazione della via che dal pubblico passeggio sotto corrente del ponte S. Carlo va riferire alla R[eg]ia Strada. • 1836 - D 35-187
- Tipo regolatore di una tratta del rivo di S. Isidoro compresa tra la proprieta del Sig.Griveli ed il fiume Varo ; indicante i lavori da farsi per l'arginamento della sponda sinistra del detto rivo. • 1836 - D 35-245
- Sezioni traversali indicanti i lavori da farsi per l'arginamento del rivo di S. Isidoro \ Pianta del muro d'arginamento da costruirsi lungo il rivo di S. Isidoro \ Facciata del muro da costruirsi lungo la sponda del Varo \ Sezione del muro a costruire lungo la sponda del Varo \ Palificata in fondazione del muro da costruirsi lungo la sponda del Varo. • 1836 - D 35-246
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- Recueil dérelié. • 1837 - D 36
- Pianta delle case dei Sig. Vincenzo Guiglion ed Antonio Bermond, coll'indicazione del terreno su cui si devono avanzare per portarsi sulla linea del piano regolatore. • [ca 1836] - D 36-256
- Pianta di un tronco della Regia Strada et della via litorale in questa regione della Croce di Marmo coll'indicazione della via di traversa tra il giardino della Sig.nora Beraud ved. Sauvaigo ed il lavatoio da grano Blacon e soci decretata da questo Corpo Civico con atto Consolare dello 23 9bre 1836 secondo il rettilineo stabilito da questo Consiglio di ornato in seduta dello 21 gennaio 1837 • 1836-1837 - D 36-35
- Pianta d'un tronco della strada comunale di S. Stefano col progetto di un ponticello sopra lo scolatoio esistente tra i giardini del Sig. Barone Barlet, e del Sig. negoziante Basso. • [ca 1836] - D 36-40
- Civica amministrazione di Nizza Marittima \ I Consoli della città di Nizza mandano pubblicare i sotto distesi Capitoli relativi alla Provvista, ed alla Vendita delle Carni da macello adottati dal Corpo Civico coll'Ordinato Consolare del 12 corrente mese di luglio, debitamente approvato. • 1837 - D 36-447
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- Recueil dérélié. • 1838 - D 37
- Pianta della piazza quadrilatera del sobborgo approvata da S. M. con Regio viglietto delle 14 febbraio 1835 coll'indicazione dei canali per lo scolo delle acque colle indicazione dei fabbricati nella china che dalla piazza re ferire alla Casa Carlone. • 1838 - D 37-220
- Disegno della gradinata del terrazzo al l'estremità di ponente come venne approvata dal Consiglio di ornato in seduta dello 13 maggio 1837 • 1837 - D 37-323
- Designi dei lavori a farsi al campanile di S. Francesco nel rattamento della copertura, e collocamente di un orologio annessi alla perizia dei 5 aprile 1837 • 1837 - D 37-368
- Profilo in lungo del lembo di levante dello stradone del Porto contro le case a partire dalla Piazza Vittorio sino al portico della Casa Abudaram col pendio proposto dall'archit° Civico • 1838 - D 37-423
- Progetto per la sistemazione dello stradone del Porto. • 1838 - D 37-424
- Frammento del Porto di Limpia di questa città di Nizza e sue adiacenze col progetto di un canale sotterraneo destinato a ricevere le acque provenienti da Piazza Vittorio e quelle del Castello e scaricarle nel mare rimpetto alla casa Bovis. • 1838 - D 37-425
- Pianta del primo tronco ossia della diramazione della strada comunale di Villafranca della Piazza Vittorio di questa città di Nizza. • 1838 - D 37-460
- Pianta di un tronco della strada comunale di S. Stefano e dei muri stati riversati dall'irruzione del valloni di S. Bartolomeo nel giorno 13 settembre 1837 col progetto di sistemazione di quel tronco in occasione della ricostruzione dei detti muri. • 1837-1838 - D 37-483
- Pianta del primo piano della casa Gauthier coll'indicazione delle sale proposte per transferirvi la pubblica biblioteca. • 1838 - D 37-500
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- Recueil dérélié. • 1839 - D 38
- Disegno della gradinata del terrazzo al l'estremità di levante verso le Ponciete. • 1839 - D 38-140
- Pianta d'un frammento della città di Nizza Marittima col progetto di sistemazione delle contrade del Ponte nuovo, dell'Ospedale e del terrazzo inseguito alla sistemazione in corso della contrada di S. Francesco di Paola. • 1839 - D 38-191
- Disegno per ristabilire lo stemma reale sopra la porta di Torino nella facciata prospiciente fuori la città. • 1839 - D 38-222
- Pianta della Porta di Torino col progetto dell'appartamento da ricavarsi al primo piano \ Progetto della scala al Pianterreno. • 1839 - D 38-223
- Spaccato sopra la linea AB. \ Spaccato sopra la linea CD. • 1839 - D 38-224
- Piano di parte della città di Nizza sulla destra del Paglione e del corso dei valloni coll'indicazione delle opere occorrenti per preservare il nuovo quartiere da inondazione. • 1838 - D 38-253
- Piano speciale del sito della nuova chiesa e profilo sull'asse del Ponte di S. Carlo comune della stessa chiesa, coll'indicazione dei risultati degli sperimenti istituiti per fissare il modo di fondazione di essa comparativamente (…) pelo nuovo ponte e per le contigue caffè. • 1839 - D 38-300
- Civica Amministrazione di Nizza Marittima \ I Consoli della città di Nizza \ In esecuzione della determinazione adottata da questo Corpo civico coll'ordinato Consolare del 25 Giugno prossimo passato debitamente approvato da questo Uffizio di Generale Intendenza con speciale decreto del giorno 6 corrente mese mandano pubblicare i sotto distesi capitoli relativi alla provvista, ed alla vendita delle Carni da macello. • 1859 - D 38-363
- Civica Amministrazione di Nizza Marittima \ I Consoli della città di Nizza \ In esecuzione dell'ordinato Consolare del 23 giugno prossimo passato debitamente approvato, Mandano pubblicare nei modi e luoghi soliti ed eseguirsi in tutto il suo contenudo, a partire dal primo ottobre prossimo venturo, il sotto disteso Regolamento concernente la pulizia del macello a la vendita delle carni. • 1839 - D 38-368
- Piano del sobborgo della città di Nizza in testa del Ponte S. Carlo coll'indicazione del condotto coperto da costruirsi sotto la china per lo scolo delle acque dei calloni e del torrente in caso di piena e di trabocco formato dal l'architetto civico infrascritto a norma della relazione del Sig.Cav. Mosca in data dello 13 ottobre 1838 • 1838 - D 38-458
- Profilo del muro d'argine del Paglione costrutto dal l'impresario Gio Battista Magnan nel 1837 cui venne deliberato l'appalto con atto Consolare dello 25 luglio istesso anno. • 1837 - D 38-576
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- Recueil dérélié. • 1840 - D 39
- Pianta di una parte della città di Nizza Marittima col progetto per la sistemazione della contrada del ponte nuovo fino alla Piazza del Governo in continuazione della parte già eseguita 2do della contrada della caserma fino alla piazza di S. Domenico 3° della contrada del governo sin all'incontro della contrada di Sta Reparata 4° della contrada del corso 5° finalemente della Piazza di S. Domenico. • 1840 - D 39-186
- Pianta do una parte della città di Nizza Marittima verso il sobborgo col progetto pelo rialzo di una parte della piazza in testa del ponte S. Carlo e pelo rialzo di un tronco della Ra Strada onde dare accesso alle case recentemente costruite su questa in conformità del piano regolatore e secondo la livelletta stabilita dal Consiglio di ornato in seduta del 1° aprile 1835 • 1835-1840 - D 39-339
- Foglio contenente i profili in traverso. • 1840 - D 39-340
- Livellazione in lungo di un tronco della Regia Strada di Francia e stabilimento del pendio per la definitiva sistemazione come venne deliberato dal Consiglio di Ornato nella sua tornata del 1° aprile 1835. • 1835-1840 - D 39-341
- Secondo Progetto per condurre le acque piovane della strada comunale di Cimella nel torrente Paglione. • 1840 - D 39-85
- Profilo di livellazione in lungo dei tronco della strada di Piazza d'armi che dal Ponte Vecchio di estende fino all'uffizio dem. Dazio e della prima salita della strada di Cimella secondo la progettata sistemazione. • 1839 - D 39-86
- Profilo n° V \ Profilo n° VI \ Profilo n° VII \ Profilo n° VIII \ Profilo n° IX \ Profilo n° X \ Profilo n° XI \ Profilo n° XII. • 1839 - D 39-87
- Quinterno dei profili in traverso. • 1839 - D 39-88
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- Recueil dérelié. • 1841 - D 40
- Pianta della piazza di questo sobborgo in testa del ponte S. Carlo e d'un tronco della via di S. Gio Battista lungo la sponda destra del Paglione col progetto di sistemazione per rendere comodamente carrozzabile la china che dal detto Ponte va riferire alla casa Carlone. • 1841 - D 40-214
- Profili in lungo ed in traverso della china che dalla nuova piazza del sobborgo in testa del Ponte S. Carlo va riferire alla casa Carlone \ Profilo in lungo. • [ca 1841] - D 40-215
- Pianta del primo piano di questo Civico Palazzo coll'indicazione dei diversi membri attualmente occupati dal'magistrato del Consolato. • [ca 1841] - D 40-406
- Pianta del piano nobile della Casa Peyre di Castel nuovo sita nella contrada del Governo di questa Ill'ma Città, colle variazioni da farvisi per uso del magistrato del Consolato. • 1841 - D 40-415
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- Recueil dérelié. • 1842 - D 41
- Disegni di nuovo sedili in pietra da taglio da collocarsi lungo il vecchio terrazzo in sostituzione di quelli attualmente esistenti da rimuoversi. • 1842 - D 41-144
- Pianta del tronco di ponente della contrada di S. Francesco di Paola col progetto di sistemazione delle due prime contrade di traversa verso la Piazza della foce che dalla strada di Circonvallazione vanno a riferirvi. • 1842 - D 41-355
- Pianta di parte del baluardo del ponte nuovo col progetto di costruzione di marciapiedi a partire dal Ponte vecchio sino alla casa Girard, e sistemazione della discesa che mette alla contrada del terrazzo, e di quella che mette alla contrada della caserma. • 1842 - D 41-444
- Pianta di parte del baluardo del ponte nuovo col progetto di costruzione di marciapiedi a partire dal Ponte vecchio fino alla casa Girard, e sistemazione della discesa che mette alla contrada del terrazzo, e di quella che mette alla contrada della caserma. • 1842 - D 41-444
- Pianta di parte di questo baluardo del Ponte nuovo col progetto di costruzione d'un marciapiede per riunire il passeggio del baluardo suddetto col ponte S. Carlo. • 1842 - D 41-445
- Profilo di livellazione in lungo della strada di Circonvallazione a partire dall'angolo S. O della Casa Gauthier fino al nuovo terrazzo in costruzione, secondo il declivio prescritto dal piano Regolatore. • 1842 - D 41-458
- Pianta dei terreni circondanti la Batteria di Sta Elena coll'indicazione dei termini A e B che servono a fissare i limiti fra i terreni dipendi dalla detta Batteria ed il rimanente della Spiaggia. • 1840 - D 41-49
- Strada tra li due Terrazzi \ Magazzino de Sig. Ambrogio ed avvocato Giuseppe fratelli Tiranty attualmente occupato dai fratelli Nicolai Bottai. • 1842 - D 41-625
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- Recueil dérelié. • 1843 - D 42
- Piano di una parte del sobborgo della Città di Nizza Marittima col progetto d'arginamento alla sponda destra alla foce del Paglione di sistemazione del tronco inferiore del vallone di S. Michele allo sbocco del torrente et di alcuni canali coperti per lo scolo delle acque provenienti dalle terre. Il tutto formato dall'architetto civico infrascritto a norma della relazione del Sig. Cav Mosca in data dello 13 ottobre 1838 • 1843 - D 42-133
- Prospetto esteriore del muro di cinta da costruirsi a mezzogiorno del sito vacuo davanti alla fabbrica dei tabacchi spettante alla Civica Amministrazione. • 1843 - D 42-164
- [Ornement architectural]. • 1843 - D 42-262
- Disegni del nuovo portone da farsi alla caserma de Carabinieri Reali verso la seconda traversa \ Facciata \ Pianta. • 1842 - D 42-29
- Estratto parte in qua del Piano Regolatore della Città di Nizza Marittima indicante il sito ABCD destinato per la batteria della foce del Paglione, e che si desidera di riunire alla passeggiata della strada di Circonvallazione. • 1843 - D 42-347
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- Recueil dérelié. • 1844 - D 43
- Profilo longitudinale della Piazza della Pescheria \ Sezione avanti la porta Carlo Felice \ Sezione avanti la casa Russo et Barberis \ Profilo in lungo della strada delle Ponciette. • 1843 - D 43-155
- [Plan de masse des alentours de la place et de la cathédrale de Sainte Réparate, de la place aux Herbes, montrant l'emplacement de la maison Caravadossi, Audiffret, Valentiny, Vescovado]. • 1843 - D 43-156
- Disegni dei sedili in pietra da taglio da collocarsi contro il muro di parapetto nel lembo di mezzo giorno della strada di Circonvallazione, ossia del baluardo di Mezzodì. • 1843 - D 43-176
- Pianta della parte superiore del Ponte Vecchio coll'indicazione delle opere di ristauro progettatevi. • 1843 - D 43-183
- Pianta del cimeterio della Città di Nizza indicante varie opere necessarie a farvisi. • 1844 - D 43-216
- [Plan de masse des alentours du nouveau bastion du faubourg, de la nouvelle place du faubourg, de la route de Saint-Jean-Baptiste montrant l'emplacement de la maison que M. Ambroise Tiranty désire construire, la remise de M. Melo, le jardin de M. Melo, le jardin de M. Auguste Chauvin, la maison de M. Ambroise Tiranty, etc. ]. • 1843 - D 43-225
- Civica Amministrazione di Nizza Marittima \ I consoli della città di Nizza \ In esecuzione dell'Ordinato Consolare del sei corrente mese di Luglio debitamente approvato MANDANO pubblicare nei modi e luoghi soloto ed eseguirsi in tutto il suo contenuto, a partire dal primo Ottobre prossimo venturo, il sotto disteso Regolamento concernente la Pulizia del Macello e la Vendita delle Carni. • [ca 1844] - D 43-304
- Pianta dimostrativa della proprieta già degli Eredi Eberle ora del Sig. Marco Rossi, coll'indicazione del limite dello medesima dalla parte di levante ove confina con terreno gerbido proprio dello ospedale di S. Rocco di questa Città e relativa alla relazione di limitazione formata dai sottoscritto in data d'oggi. • 1844 - D 43-57
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- Recueil dérelié. • 1845 - D 44
- Progetto per la riforma del selciato della Contrada di Sta Reparata con pietre di grès della spezia. • 1845 - D 44-159
- Disegno della nuova croce \ Pianta Generale del cimiterio della città di Nizza Marittima coll'indicazione delle nuove opere che si progetta di farvi a compimento di quelle recentemente eseguite. • 1845 - D 44-164/recto
- Disegno in grande della porta D \ Pianta della porta D. • 1845 - D 44-164/verso
- Disegno delle trombe idrauliche da collocarsi ai pozzi avanti al Teatro ed alla casa Girard. • 1845 - D 44-191
- [Plan d'aménagement autour de la route du littoral aux alentours du jardin de monsieur Maselet, du terrain des héritiers Donendi, du jardin et de la maison de monsieur Laurencia ]. • 1845 - D 44-233
- Pianta relativa alla sistemazione del tronco di baluardo a sponda destra del Paglione compreso tra il ponte S. Carlo e la casa Carlone. • 1845 - D 44-291
- Profili di livellazione in lungo relativi alla sistemazione del tronco del baluardo a sponda destra del Paglione compreso tra il ponte S. Carlo e la Casa Carlone. • 1845 - D 44-292
- Civica amministrazione di Nizza Marittima \ I consoli della città di Nizza \ In esecuzione della determinazione adottata da questo Corpo Civico coll'ordinato Consolare del giorno cinque corrente mese di Luglio, debitamente approvato, MANDANO pubblicare i sotto distesi Capitoli relativi alla Provvista, ed alla Vendita delle Carni da macello. • 1845 - D 44-341
- Civica amministrazione di Nizza Marittima \ I consoli della città di Nizza \ In esecuzione della determinazione adottata da questo Corpo Civico coll'ordinato Consolare del giorno cinque corrente mese di Luglio, debitamente approvato, MANDANO pubblicare i sotto distesi Capitoli relativi alla Provvista, ed alla Vendita delle Carni da macello. • 1845 - D 44-342
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- 1846 - D 45
- Tipo geometrico del R[eg]ione di Porta Torino coll'ubicazione del sito prescielto per la costruzione del nuovo spedale della città di Nizza Marittima per gl'infermi civili e militari. • 1846 - D 45-139
- Pianta del primo piano della casa Gioan posta sulla piazza Pescheria col progetto di convertire una parte di esso ad uso del magistrato del Consolato per servire a spiegazione della relazione del sottoscritto in data d'oggi. • 1846 - D 45-208
- Pianta del piano terreno di una porzione del terrazzo vecchio col progetto di un passaggio tra il corso ed il lido del mare sotto la gradinata attuale, e del ristauro di questa ultima. • 1826 - D 45-241
- Pianta del primo piano di una porzione del terrazzo vecchio col progetto di un passaggio tra il corso ed il lido del mare sotto la gradinata attuale e ristauro di questa ultima. • 1846 - D 45-242
- Facciata e Taglio del vecchio terrazzo alla gradinata del corso col progetto di un passaggio di comunicazione tra il corso ed il lido del mare. • 1846 - D 45-243
- Taglio in lungo del nuovo passaggio sotto al terrazzo vecchio \ Facciata del passaggio verso mezzodì \ Dettaglio della nuova ringhiera della gradinata sopra scala di un decimo dal vero. • 1846 - D 45-244
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- Recueil dérelié. • 1847 - D 46
- Estratto parte in qua del piano regolatore per l'ingrandimento del porti di Limpia. • 1847 - D 46-280
- Disegno geometrico della pianta delle fondazioni della chiesa secondo il nuovo progetto. • 1847 - D 46-281
- Pianta generale della chiesa secondo il nuovo progetto. • 1847 - D 46-282
- Designo 1 alloggio del parroco \ Designo 2 alloggio del parroco. • 1847 - D 46-283
- Disegno ortografico della facciata compita della chiesa secondo il nuovo progetto compreso il pronao ed il campanile. • 1847 - D 46-284
- Disegno ortografico del presbiterio ossia facciata nord dell'edifizio come potrebbe venir ultimato. • 1847 - D 46-285
- Disegno dei fianchi dell'edifizio come potrebbe essere ultimato. • 1847 - D 46-286
- Disegno ortografico della facciata della chiesa supposto che venga ritardata l'esecuzione del pronao. • 1847 - D 46-287
- Disegno ortografico dell'interno della chiesa tagliata in traverso. • 1847 - D 46-288
- Disegno ortografico della chiesa tagliata lungo l'asse longitudinale. • 1847 - D 46-289
- Disegno ortografico de l'interno del Presbiterio tagliato nel senso della maggior lunghezza. • 1847 - D 46-290
- Disegno degli scompartimenti dei plafoni, volte ed archi. • 1847 - D 46-291
- Dettaglio delle colonne del l'ordine interno e loro architravi coll'indicazione del modo da terreni nell'eseguirle. • 1847 - D 46-292
- Dettaglio del coro del presbiterio e del altare maggiore. • 1847 - D 46-293
- Dettaglio delle cappelle minori e degli altari. • 1847 - D 46-294
- Dettaglio dei coperti della chiesa. • 1847 - D 46-295
- Pergamo isolato mobile da collocarsi nel sito che si ravvisera più opportuno. • 1847 - D 46-296
- Piano delle adiacenze della Parrocchia di Sta Elena territorio di Nizza indicativo della localita che si propone per stabilirvi il nuovo cimiterio. • 1847 - D 46-408
- Giardino del Sig. Coaglia \ Strada che da quella Comunale di Villafranca tende al Lazzaretto. • 1847 - D 46-434
- Progetto per sistemare il primo tronco della strada comunale delta della Balma per S. Ponzio relativo alla relazione del sottoscritto in data d'oggi. • 1847 - D 46-606
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- Recueil dérelié. • janvier-mai 1848 - D 47
- Carlo Alberto / per la grazia di Dio / re di Sardegna, di Cippro, di Gerusalemme... • 8 février 1848 - D 47-7
- Esultiamo o Concittadini ! • février 1848 - D 47-8
- Piano e profili del baluardo del ponte vecchio col progetto della formazione dei marciapiedi lungo al medesimo lateralmente alla Regia strada di traversa. • 1847 - D 47-114
- Pianta regolatore di una porzione del sobborgo della Croce di Marmo col progetto di alcuni canali da eseguirsi per lo scolo delle acque piovane dalleterre e superiori nel Torrente Paglione, onde evitare l'allagamento di una porzione della strada comunale di Sto Stefano e delle proprieta adiacenti. • 1846 - D 47-161
- Civica amministrazione di Nizza Marittima \ I Consoli della città di Nizza mandano pubblicare nei modi e luoghi soliti, ed eseguirsi in tutto il suo contenudo, partire dal 1.mo Ottobre prossimo venturo, il sotto disteso Regolamento concernente la Pulizia del Macello e la vendita delle Carni, modificato in senso dell'ordinato Consolare 11 Agosto p.p. approvato con decreto Intendanziale del giorno due corrente mese di Settembre. • 1847 - D 47-180
- Progetto per prolungare il canale del macello fino oltre la strada di Circonvallazione. • 1847 - D 47-69
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- Recueil dérelié. • 1849 - D 49
- Pianta regolare (…) traslocare la porta di Torino. • 1848 - D 49-388
- [Terzo progetto]. • 1848 - D 49-389
- Facciata di Porta Torino secondo il terzo progetto \ Facciata n° 1 \ Pianta n° 1. • 1848 - D 49-390
- Fianco n° 2 del terzo progetto \ Taglio in lungo del terzo progetto. • 1848 - D 49-391
- Progetto di sistemazione della Piazza Vittorio. • 1848 - D 49-428
- Profilo di livellazione in lungo ed in traverso della Piazza Vittorio relativi al progetto della sua sistemazione a tenore della relazione del sottoscritto in data d'oggi. • 1848 - D 49-429
- Progetto per la formazione del l'ala di levante del nuovo terrazzo ad uso di mercato dei pesci formato dal sottoscritto dietro all'incumbenza affidatagli da questo Corpo Civico con deliberato consolare in data del 7 marzo 1848 • 1848 - D 49-470
- Progetto per la formazione dell'ala di ponente del nuovo terrazzo. • 1848 - D 49-501
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- 1828 - D 50
- 1829 - D 51
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- Recueil dérelié. • 1829-1830 - D 52
- Disegni per l'ampliazione della rampa progettata nel piano di abbellimento della città di Nizza al n° 51 della sezione prima \ Profilo della rampa e di quella parte della casa Girard contro la quale deve essere appoggiata. • 1829 - D 52-153
- Elevazione della fontana progettata dirimpetto alla contrada di Erbe. • 29 juin 1830 - D 52-232
- Copia di quella parte del piano regolatore della città di Nizza Marittima approvata da S. M. con Regio viglietto del 1° febbraio. • 1829-1830 - D 52-296
- Curva della piazza semicircolare segnata n° 39 nel piano approvato da S. M. colle sue ordinate per il trascinamento. • 1830 - D 52-297
- [Plan d'une maison avec l'emplacement des pièces de cette dernière]. • 1830 - D 52-337
- Estratto parte in qua del piano regolatore della città di Nizza Marittima approvato da S. M con Regie Patenti del 1° febbraio 1830 colla contrada di traversa deliberata dal consiglio civico contro la caserma dei carabinieri dalla parte di ponente. • 1830 - D 52-511
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- Recueil dérelié. • 1831 - D 53
- Facciata della casa che il Sig. Stefano Martin maggiore d'Infanteria sta costruendo dirimpetto alla caserma dei carabinieri Reali nel sito che ha acquistato da questa Ill[ustrissi]ma città. • 1831 - D 53-161
- Prospetto delle case dei Sig. Commendatore Luigi Girard e negoziante Pietro Audiffret da costruirsi nei terreni da essi acquistati in testa del ponte S. Carlo di questa città ed alla circonferenza della piazza determinata da un raggio di 50:00 • 1831 - D 53-174
- Facciata della casa del Ill[ustrissi]mo Sig. Conte di Robbione. • 1831 - D 53-181
- Progetto per lo slargamento del ponte vecchio della città di Nizza formandovi lateralmente due marciapiedi in ferro a guisa di galleria. • 1831 - D 53-406
- 1832 - D 54
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- Recueil dérelié. • 1842-1847 - D 56
- Tipo regolatore del terreno vacuo situato avanti alla casa del Sig. Ambrogio Tiranty relativo alla relazione del sottoscritto in data d'oggi. • 1844 - D 56-260
- Pianta d'un tronco del Piano regolatore dalla parte dei Baluardi del Ponte Nuovo indicante il terreno vacuo del Sig. Neg. Gio Batt[ist]a Toselli sito gli all'Ouest della di lui casa e sul quale sarebbe intenzionato di costrurre un fabbricato secondo il rettilineo del detto Piano Regolatore. • 1842 - D 56-34
- Contrada di S. Francesco di Paola \ Baluardo di Mezzodi. • 1846 - D 56-362
- Pianta Prospetto e Tagli o Profili del ponte da costruersi sul vallone della Mantica lungo la strada litorale di questo territorio il tutto eseguito dietro a deliberazione di Consiglio di questa illustrissima città in data dei Luglio 1841 \ Taglio sulla linea AB. \ Prospetto del ponte verso il mare \ Pianta \ Pianta del tronco di strada progettato tra il vallone della Mantica e quello di Merlanzone colle sue attinenze e dipendenze giardino de Signori Eredi Aillaud. • 1841 - D 56-67
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- Session de printemps. • 1850 - D 66
- Session extraordinaire. • 1850 - D 67
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- Recueil dérelié. • 1850 - D 68
- Pianta della chiesa e convento di S. Bartolomeo e delle loro adjacenze nelle quali trovasi indicato il sito che la Sig. Agata Colombo vedova Drago cede spontaneamente onde stabilirvi il nuovo cimiterio della Parrocchia di S. Bartolomeo. • 1849 - D 68-119
- Profilo in lungo della discesa progettata tra la strada di Circonvallazione ed il mocre onde mettere in salvo i batelli, da stabilirsi in faccia alla 3a e 4a arcata di levante della nuova Pescheria \ Profilo in lungo della discesa progettata tra la strada di Circonvallazione, ed il mare onde mettere in salvo, da stabilirsi in faccia del passaggio centrale del nuovo terrazzo. • 1850 - D 68-125
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- Recueil dérelié. • 1853 - D 75
- [Plan de masse des alentours du vallon de Saint-Étienne : canal partant de la propriété du comte de Cessole jusqu'à la Buffa, quartier supérieur de la Buffa, propriété du comte de Cessole à Saint-Etienne, propriété de Mlle Rigo, maison du baron Marlet, maison Bregrand, maison Obonaccorsi, maison Tallon, etc.] • 1853 - D 75-241
- 1854-1855 - D 78
- 1855 - D 79
- 1856 - D 80
- 1856-1857 - D 81
- 1857 - D 82
- 1857-1858 - D 83
- 1858-1860 - D 84
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- Recueil dérelié. • 1848 - D 85
- Profilo di livellazione longitudinale del nuovo acquedotto progettato per alimentare la Fontana della Pescheria. • 1848 - D 85-133
- Tipo regolatore d'una porzione della città di Nizza Marittima Formato dall'Ingegnere Idraulico sottoscritto per indicare l'andamento che dovrà seguire l'acquedotto sotterraneo destinato a portare nel locale della nuova Pescheria il superfluo delle acque della Fontana del Macello Dietro all'incombenza statagli ne affidata da questa Ill[ustrissi]ma commissione dei lavori pubblici con deliberato del 1° agosto (...). • 1848 - D 85-135
- [Plan d'un portail d'entrée]. • [1848]-[1850] - D 85-137
- Progetto di fontana (…) sulla piazza Domenico. • [1848]-[1850] - D 85-138
- Facciata di tramontana cioè lungo la contrada di S. Francesco di Paola del locale occupato della Regia Manifattura dei Tabacchi in Nizza Marittima coll'indicazione dell'innalzamento e modificazione progettata dal sott° come da relazione in data d'oggi. • 1850 - D 85-396
- Taglio sull'asse AB del fabbricato occupato dalla R. Manifattura dei tabacchi in Nizza Marittima ed indicazione delle varie opere che il sottoscritto propone con relazione in data d'oggi onde ingrandire detto fabbricato. • 1850 - D 85-398
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- Recueil dérelié. • 1849 - D 86
- Tipo dello stato attuale della nuova contrada che da Piazza Vittorio tende al porte col progetto di sistemazione della medesima e formazione d'un canale sotterraneo per lo sfogo delle acque piovane relativo alla relazione del sottoscritto in data d'oggi. • 1849 - D 86-241
- Profilo di livellazione in lungo della nuova contrada che da Piazza Vittorio tende al Porto col progetto della sua sistemazione a tenore della relazione del sottoscritto in data d'oggi. • 1849 - D 86-243
- Pianta geometrica del locale occupato della Regia Manifattura dei Tabacchi in Nizza Marittima coll'indicazione delle nuove opere che si propongono dal sottoscritto come da relazione in data d'oggi. • 1850 - D 86-394
- Facciata del baluardi di Mezzodì del nuovo fabbricato da eseguirsi in ampliazione della Regia Manifattura di tabacchi come da relazione del sottoscritto in data d'oggi. • 1850 - D 86-401
- Pianta del primo piano e del sotto tetto \ Sito vacuo da fabbricarsi \ Passeggio del baluardo di Mezzodì \ Casa Defly \ Cortile della R. Manifattura. • 1850 - D 86-403
- Pianta dell'innalzamento dell'attuale fabbricato occupato dalla R. Manifattura dei Tabacchi in Nizza Marittima progettato dal sottoscritto come da relazione in data d'oggi. • 1850 - D 86-405
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- Recueil dérelié. • 1852 - D 90
- Pianta della contrada del ponte vecchio, e su adiacenze per servire di spiegazione al progetto di sistemazione del selciato della medesima in conformità del Rapporto del sottoscritto in data d'oggi. • 1852 - D 90-328
- Profilo in lungo della contrada del Ponte Vecchio. • 1852 - D 90-329
- Estratto parte in qua del piano regolatore del porto di Limpia, colla indicazione dei nuovi fabbricati già costrutti e delle nuove contrade che si progetta di sistemare secondo la relazione del sottoscritto in data d'oggi. • 1852 - D 90-502
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- Recueil dérelié. • 1851-1852 - D 91
- Pianta regolatore di una parte della città di Nizza Marittima col progetto di un canale sotterraneo di spurgo da stabilirsi nella contrada di S. Francesco destinato a ricevere una parte delle acque provenienti dalle faldi di ponente del castello per immetterle nel Torrente Paglione in esecuzione del § 9 art 12 del regolamento annesso al piano regolatore. • 1851 - D 91-315
- [Projet de bateau]. • 1852 - D 91-380
- Juillet-décembre 1853 • juillet-décembre 1853 - D 92
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- Ordonnances, avis et rapports des consuls. • 1818-1833 - D 102
- Proclamations et manifestes des consuls. • 1847-1859 - D 103
- Convocation du Conseil communal. • 31 mars 1849 - D 104
- Publicité des séances des conseils communaux. • 24 avril 1850 - D 105
- Conseil délégué du 8 février 1851 • 1851 - D 106
- Décrets et injonctions du consul. • 1851-1858 - D 107
- Proclamations et manifestes. • 1855-1860 - D 108
- Situation économique de la commune. • XIXe siècle - D 111
- Rapport financier au Conseil. • XIXe siècle - D 112
- Travaux urgents à effectuer dans la commune. • [ca 1815]-[ca 1858] - D 113
- Bilan financier de l'année précédente. Constitution des listes électorales. • XIXe siècle - D 114
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- 8 avril 1793-18 germinal an II. • 8 avril 1793-18 germinal an II - D 128
- 19 germinal-26 fructidor an II. • 19 germinal-26 fructidor an II - D 129
- 26 fructidor an II-29 ventôse an IV. • 26 fructidor an II-29 ventôse an IV - D 130
- 30 ventôse-5e jour complémentaire an IV. • 30 ventôse-5e jour complémentaire an IV - D 131
- 1er vendémiaire an V-11 brumaire an VI. • 1er vendémiaire an V-11 brumaire an VI - D 132
- 5 germinal an VI-23 ventôse an VII. • an VI-an XIII - D 133
- 11 floréal an VI-22 floréal an IX. • an VI-an X - D 134
- 12 brumaire an VI-8 nivôse an VII. • 12 brumaire an VI-8 nivôse an VII - D 135
- 3 vendémiaire-22 germinal an VIII. • 3 vendémiaire-22 germinal an VIII - D 136
- 2 vendémiaire-27 messidor an IX. • 2 vendémiaire-27 messidor an IX - D 137
- 26 messidor an IX-16 floréal an X. • 26 messidor an IX-16 floréal an X - D 138
- 17 floréal an X-21 messidor an XII. • 17 floréal an X-21 messidor an XII - D 139
- 21 messidor an XII-15 fructidor an XIII. • 21 messidor an XII-15 fructidor an XIII - D 140
- 1er vendémiaire an XIV. • 1er vendémiaire an XIV - D 141
- 26 octobre 1806-16 décembre 1807 - D 142
- 16 décembre 1807-31 décembre 1808 - D 143
- 2 janvier 1809-1er juin 1810 - D 144
- 1er juin 1810-14 août 1811 - D 145
- 16 août 1811-9 mars 1813 - D 146
- 1er février 1812-4 juin 1815 - D 147
- 1er mars-31 décembre 1813 - D 148
- 3 janvier 1814-30 mai 1815 - D 149
- 1815-1817 - D 180
- 1817-1819 - D 181
- 1819-1820 - D 182
- 1821-1822 - D 183
- 1822-1823 - D 184
- 1823-1824 - D 185
- 1825-1826 - D 186
- 1826-1828 - D 187
- 1828-1830 - D 188
- 1830 - D 189
- 1830-1831 - D 190
- 1831-1832 - D 191
- 1832-1834 - D 192
- 1835-1837 - D 193
- 1837-1840 - D 194
- 1838-1842 - D 195
- 1840-1843 - D 196
- 1842-1846 - D 197
- 1843-1847 - D 198
- 1845-1848 - D 199
- 1846-1850 - D 200
- 1848-1849 - D 201
- 1849-1852 - D 202
- 1850-1853 - D 203
- 1852-1854 - D 204
- 1853-1856 - D 205
- 1854-1855 - D 206
- 1854-1859 - D 207
- 1855-1857 - D 208
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- 28 fructidor an XII-1810 - D 176
- 1810-1813 - D 177
- 1813-1814 - D 178
- 1820-1823 - D 209
- 1823-1826 - D 210
- 1826-1830 - D 211
- 1830-1832 - D 212
- 1832-1835 - D 213
- 1835-1838 - D 214
- 1838-1841 - D 215
- 1841-1845 - D 216
- 1845-1848 - D 217
- 1848-1850 - D 218
- 1850-1851 - D 219
- 1851-1853 - D 220
- 1853-1855 - D 221
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- 16 vendémiaire an II-3 pluviose an VII. • 16 vendémiaire an II-3 pluviose an VII - D 160
- 4 messidor an IV-18 nivôse an XI. • 4 messidor an IV-18 nivôse an XI - D 161
- 16 germinal an VI-6 germinal an VIII. • 16 germinal an VI-6 germinal an VIII - D 162
- 2 vendémiaire an VII-3 pluviôse an VIII. • 2 vendémiaire an VII-3 pluviôse an VIII - D 163
- 11 prairial an VIII-29 ventôse an IX. • 11 prairial an VIII-29 ventôse an IX - D 164
- 3 germinal-4e jour complémentaire an IX. • 3 germinal-4e jour complémentaire an IX - D 165
- 4 vendémiaire-2e jour complémentaire an X. • 4 vendémiaire-2e jour complémentaire an X - D 166
- 28 vendémiaire an X-1813 - D 167
- 9 vendémiaire an XI-2e jour complémentaire an XII. • 9 vendémiaire an XI-2e jour complémentaire an XII - D 168
- 2 vendémiaire-3e jour complémentaire an XIII. • 2 vendémiaire-3e jour complémentaire an XIII - D 169
- 5 vendémiaire an XIV-1809 - D 170
- 2 janvier-31 décembre 1807 - D 171
- 2 janvier-30 décembre 1808 - D 172
- 3 janvier-31 décembre 1809 - D 173
- 1810-1812 - D 174
- 2 janvier 1813-13 mai 1814 • 1810-1814 - D 175
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- Recueil dérelié. - D 234
- Profilo in lungo della strada tra i due terrazzi. • 1838 - D 234-17
- Pianta del terreno proprio di questa Ill[ustrissi]ma città di Nizza a ponente della piazza del sobborgo in testa del ponte S. Carlo destinato secondo il piano regolatore per ergervi il fabbricato che costituisce il lato di ponente della piazza e divisione di detto terreno in due lotti. • 1840 - D 234-145
- Pianta regolare di una porzione della Regia Strada di traversa da Torino al Varo e sue adiacente contenente il progetto di divisione in lotti distinti della striscia di terreno spettante a questa città fuori la porta di Torino tra il lembo di ponente di detta strada ed il Torrente Paglione non che dei terreni semicircolari esistenti a tramontana di detta Porta, relativa alla relazione del sottoscritto in data d'oggi. • 1849 - D 234-262
- Estratto d'una parte della pianta di questa città coll'indicazione del sito notato colla lettera E su cui il Sig. Gioanni Fighiera chiede d'innalzare il progettato fabbricato ad uso di Caffè. • 1851 - D 234-394
- Pianta regolare dei pubblici terreni situati sul lembo di ponente della strada Reale da Torino al Varo, e loro adiacenze col progetto di divisione in sedici distinti lotti di quella porzione di detti terreni che trovasi compresa fra la diramazione della strada Provinciale di S. Remo, ed il portone del giardino del Sig. Rimell. • 1850 - D 234-447
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- Recueil dérelié. • 1852-1857 - D 235
- Città di Nizza Marittima \ Costruzione di un nuovo locale per la manifattura dei Tabacchi \ Tipo di una parte della proprieta del Sig. Sav. Gonzaga Arson posta nella Regione di Riquier a monte della strada di Villafranca coll'indicazione della porzione di essa da acquistare per l'impianto e l'isolamento del sud locale mediante le lettere ABCDPEFGHKIM. • 1857 - D 235-284
- 1854 - D 236
- 1855-1856 - D 237
- 1857 - D 238
- 1857-1860 - D 239
- 1858-1859 - D 240
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- Note de Ferraudi au maire sur le lieu de conservation des archives (30 germinal an IX). • 20 avril 1801 - D 254
- Correspondance relative à la conservation des archives communales et à leur inventaire. • 1816-1840 - D 255
- Conservation et classement des archives : enquête du ministre de l'Intérieur. • Sans date - D 260
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- Registres de baptêmes, mariages et sépultures saisis aux archives diocésaines en 1793. Etat-civil de l'an II à l'an X. Minutes des justices de paix des 1e, 3e, 4e et 5e division de 1792 à l'an VIII. Délibérations de 1792 à l'an VIII. Correspondance. • 1792-an X - D 256
- Divers fonds, notamment les registres de baptêmes, mariages et sépultures saisis aux archives diocésaines. • [ca 1793] - D 257
- Livres de comptes. Baux des différentes fermes. Mandats et quittances. Procès entre la ville et des particuliers. • Sans date - D 258
- Archives anciennes. • Sans date - D 259
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- Ferme de la Boulangerie. • 1774-1816 - D 280
- Deporta. • 1785-1855 - D 270
- Prêt d'huile de l'administration centrale du département du Gard en faveur de l'administration de Nice. • an VII - D 266
- Carlon Pierre. • an VIII - D 268
- Sales Joseph, Rayole Louis (caution), Lombard, Brunet Pierre, Ravan Jean-Louis, veuve Trabaud. • an VIII-an X - D 267
- Fortin. • an IX - D 269
- Audiberti. • an XIV - D 271
- Carran Antoine, Molina Charles (caution), Sivade François (caution) et Levi Josué : débiteurs de l'adjudication de la perception, de la location et du droit d'aBatt[ist]age de la boucherie. • 1806-1815 - D 279
- Lambert François, Asso Honoré (caution) et Cuggia Joseph (caution). • 1808-1813 - D 277
- Gilli Charles André. • 1811 - D 274
- Emmanuel Jean-Antoine, percepteur communal. • 1812 - D 275
- Viale Agricole et Chabaud André (caution). • 1812-1813 - D 276
- Matthieu Ugo, employé municipal, Laurenti Anna-Marie, veuve Corniglion. • 1817 - D 281
- Magnan, entrepreneur. • 1828 - D 327
- Compagnies d'assurances. • 1829 - D 298
- Gottuzzo Emmanuel. • 1830 - D 300
- Gayet Joseph, entrepreneur. • 1831 - D 302
- Rosina Dominique, fondeur. • 1839 - D 305
- Suchet François, imprimeur. • 1850 - D 314
- Bonacorsi Horace, direction du Théâtre, Antonelli Antoine, second ténor. • 1853 - D 324
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- Jean-Baptiste Ali Maccarani et ayant droits (avec pièces justificatives de 1609, 1620, 1622, 1626, 1659, 1697, 1729, 1736). Héritiers de Jeanet Robillard (avec pièces justificatives de 1778). • 1609-1810 - D 273
- Defly. • XVIIIe-1826 - D 289
- Bermond Antoine. • 1830 - D 299
- Bonfils. • 1830 - D 330
- Gares et Blancon. • 1830 - D 301
- Camis Angelo. • 1833 - D 304
- Gauthier Joseph. • 1833 - D 329
- Blavet. • 1835 - D 331
- Moriez Paul François, Audiffredi Jean Nicolas, Levamis François, Béria Joseph, Séméria François Antoine, et Balestre Augustin. • 1845 - D 340
- Barelli et autres propriétaires. • 1851 - D 317
- Barralis Jean-Baptiste. • 1851 - D 320
- Sigala. • 1851 - D 316
- Blanchi Honoré. • 1853 - D 323
- Caissotti de Roubion frères. • 1853 - D 356
- Gilli Joseph, Malbéqui Honoré et Pin Joseph. • 1853 - D 348
- Caravel François, docteur. • 1855 - D 350
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- Comte Tonduti de l'Escarène et Foucard Jean-Baptiste. • 1772-1853 - D 321
- Nègre Vincent, Martin Rose, veuve Audiberti et Dalmas Guiglielme. • an VII - D 265
- Belmondi et Molina Charles. • 1813 - D 278
- Brun François. • 1823 - D 284
- Hospice de la Charité, Capello Jean-Baptiste et Baso Pierre, locataires. • 1825 - D 285
- Fortin Jean-Baptiste. • 1826 - D 287
- Rey Louis, locataire. • 1826 - D 291
- Suaut Catherine, veuve Bosio, Bosio Félicité, veuve Gauberti, Clérissi Honoré. • 1826 - D 288
- Gauthier Octave. • 1829 - D 295
- Gioan Frères. • 1829 - D 296
- Gasiglia Charles. • 1840 - D 306
- Ginési Honoré, Seretto Gérôme Pascal et Gingri frères. • 1840 - D 307
- Université israélite. • 1841 - D 308
- Giletta Marianne, veuve Roubaud. • 1843 - D 309
- Cauvin Barthélémy et Cavasso Frères. • 1845 - D 310
- Daon. • 1845 - D 338
- Arnaldi Louis. • 1848 - D 342
- Sigala et Bovis Michel. • 1851 - D 319
- Faraud Joseph et Pollonais Joseph. • 1853 - D 322
- Bressa Charles, Astraudo Eugénie, née Gauthier de Brès. • 5 juin 1855 - D 361
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- Barralis François. • 1821 - D 282
- Flori François. • 1822 - D 283
- Gastaldi Joseph et Giacobi André. • 1825 - D 286
- Borelli. • 1826 - D 290
- Pécoud Jean. • 1828 - D 293
- Baron Raiberti et Robaudi Elisabeth. • 1829 - D 294
- Ongran, Gilly Jules, Gauthier Horace, Mascarello Charles et Mondé Rose, épouse en secondes noces de Trabaud Ignace. • 1831 - D 303
- Serrat. • 1832 - D 328
- Serrat Joseph Honoré. • 22 février 1837 - D 332
- Toselli Jean-Baptiste et Lombard. • 1840 - D 360
- Cauvin Antoine. • 1841 - D 333
- Gilli André. • 1841 - D 334
- Toselli Jean-Baptiste, Lubonis Antoine et soeurs Carlin. • 13 août 1842 - D 335
- Porcel Charles et Borelli Edouard. • 10 février 1844 - D 337
- Chauvin et Ciaudo. • 1846 - D 339
- Valentini Costa Sue et Astraudo. • 1846 - D 341
- Chamillart de la Suze. • 1847 - D 343
- Gauthier Horace, Gauthier Emilia, veuve Donaudi Maurice. • 1847 - D 345
- Raynaud Antoine, De Nieubourg Pierre et Brès Joseph. • 1847 - D 344
- Gauthier Horace. • 19 avril 1847 - D 336
- Asso Laurent et Teisseire Claude. • 1848 - D 312
- Morraglia Augustin. • 1849 - D 313
- Ciaudo Joseph et Teisseire Sébastien. • 1851 - D 349
- Chauvin Auguste et à Ciaudo Joseph. • 1851 - D 346
- Bourroul Urbain. • 1852 - D 352
- Clérissi André. • 1852 - D 354
- Darbesio Jean, Ferdinand et François. • 1852 - D 351
- Grosso André. • 1852 - D 347
- Massa Rufino. • 1852 - D 353
- Gilly Angelica, née Martin, et Passeron François. • 1853 - D 357
- Martin et Pollan. • 1853 - D 355
- Oddo François et Ghisolfi. • 1854 - D 362
- Malbequi Honoré, Pin Joseph, négociant, Gilli Joseph, maçon. • 5 juin 1855 - D 358
- Cougnet Albert, curé. • 1857 - D 326
- Boulay Joseph Pierre Henri. • 1858 - D 359
- Loupias Jean. • 1858 - D 363
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Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Série D - Administration générale de la commune de NiceSous-titre : Première partie
Auteur : sous la direction de Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine
Déclaration d'édition
L'instrument de recherche électronique consultable ici est le fruit de la rétroconversion normalisée d'un répertoire numérique détaillé établi en 1999 par Fabrice Ospedale, attaché de conservation, sous la direction de Mireille Massot, conservateur en chef du patrimoine. Il s'agissait sans doute de la reprise et continuation de l'œuvre de François Gaziello, auteur du répertoire des fonds sardes sous la direction d'Armance Royer.
Déclaration de publication
Éditeur : Archives municipales de NiceAdresse : Nice
Date : 2017
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en Instrument de recherche rédigé en français.
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation suit les recommandations de la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le "Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines".