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Instances métropolitaines

par Audrey Baudin-Hébert, attachée de conservation du patrimoine ; sous la direction de Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine

Présentation

Cotes extrêmes

86 W 1-9 ; 41 W 1-150 ; 63 W 1-53 ; 75 W 1-31 ; 76 W 1-13 ; 90 W 1-56 ; 134 W 1-205 ; 156 W 1-70

Intitulé de l'unité documentaire

Instances métropolitaines

Date de l'unité documentaire

2002-2014

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

599

Métrage linéaire

63,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Service d'archives Nice Côte d'Azur

Langue des unités documentaires

français

Origine

Communauté d'agglomération Nice Côte d'Azur - Secrétariat général puis Délégation Assemblées, affaires juridiques, contrôle de gestion - Bureau des Instances métropolitaines. Communauté urbaine Nice Côte d'Azur. Métropole Nice Côte d'Azur

Biographie ou histoire

La communauté d'agglomération Nice-Côte d'Azur (CANCA) est créée officiellement le 1er janvier 2002. Le maire de Nice, Jacques Peyrat, en est le premier président. Son successeur à la mairie de Nice, Christian Estrosi, lui succède également à la présidence de la CANCA le 18 avril 2008, puis devient président de la communauté urbaine qui se substitue à la communauté d'agglomération le 29 décembre 2008.

Le 1er janvier 2012, 49 communes se sont unies pour former la Métropole Nice Côte d'Azur, regroupant ainsi la communauté urbaine Nice Côte d'Azur, la communauté de communes de la Vésubie, la communauté de communes de la Tinée, la communauté de communes des stations du Mercantour et la commune de la Tour-sur-Tinée. Christian Estrosi en est élu président puis réélu lors du conseil métropolitain du 11 avril 2014.

Les métropoles sont des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) créés par la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 sur la réforme des collectivités territoriales. Elles constituent un territoire d'un seul tenant et sans enclave et comportent plus de 500 000 habitants.

Informations sur les modalités d'entrée

versements (2008, 2009, 2011, 2012, 2015, 2016)

Présentation du contenu

Le fonds versé par le bureau des instances métropolitaines est principalement constitué des archives liées au fonctionnement des instances communautaires des anciennes CANCA et CUNCA et se rapporte également à la première année de fonctionnement de la métropole Nice Côte d'Azur (délibérations des conseils et bureaux métropolitains). On y trouve également l'affichage légal des années 2013-2014 et le recueil des actes administratifs pour la période 2002-2009.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre en salle de lecture du service des Archives de Nice Côte d'Azur.

Conditions d'utilisation

reproduction autorisée sous réserve que l'état matériel des documents le permette

Sources complémentaires

Liens externes

Le site internet officiel de la Métropole Nice Côte d'Azur

Rédacteur de la description

Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine

Date de création de la description

jeudi 14 juillet 2016

Date de dernière modification de la description

lundi 7 novembre 2016

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Instances métropolitaines
Auteur : par Audrey Baudin-Hébert, attachée de conservation du patrimoine ; sous la direction de Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine

Déclaration de publication

Éditeur : Service archives de la Métropole Nice-Côte-d'Azur
Adresse : Nice
Date : 2016

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-7.3 du jeudi 21 septembre 2017 . Date de l'export : mercredi 4 octobre 2017 (15:40 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français
Règles de description : Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la norme ISAD(G) : norme générale et internationale de description archivistique (seconde édition) et de la DTD EAD 2002 (deuxième version). L'indexation a été réalisée d'après la note d'information DITN/RES/2007/008 relative à la normalisation des descripteurs et le Thésaurus pour la description et l'indexation des archives locales anciennes, modernes et contemporaines.