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Pièces isolées et petits fonds entrés par voie extraordinaire • 1627-[1980] Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Description physique

Nombre d'unités de niveau bas

29

Métrage linéaire

2,10

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Service d'Archives Nice Côte d'Azur

Langue des unités documentaires

français, italien, latin

Origine

Producteurs divers

Historique de la conservation

Un ensemble de pièces sans lien apparent avec les fonds municipaux avait été coté 11 S 1 à 4 avant 2004. Cette sous-série 11 S a donc été affectée en 2013 à la cotation de pièces isolées retrouvées non cotées ; elle est, depuis, utilisée pour la cotation des petits fonds entrés par voie extraordinaire. Auparavant, de très petits fonds (moins d'une boîte) avaient reçu un numéro de sous-série en S ; cette cotation a été conservée.

Informations sur les modalités d'entrée

dons, achats, dépôts

Statut juridique

Archives privées

Communicabilité

libre en salle de lecture du service des Archives Nice Côte d'Azur

Conditions d'utilisation

libre, dans le respect du Code de la propriété industrielle et commerciale

Rédacteur de la description

Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine

Date de création de la description

lundi 11 septembre 2017

Date de dernière modification de la description

mercredi 20 septembre 2017

Descripteurs

Mot matière thésaurus : patrimoine écrit

Cotes extrêmes

11 S 1-26