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Plans d'occupation des sols (POS) • 1976-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Ces dossiers contiennent l'ensemble des pièces écrites et les plans, qui n'ont pas été extraits des dossiers. Les dossiers d'enquête n'ont pas toujours été versés.

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Mot matière thésaurus : restructuration urbaineurbanismeimmobilier
Organisme : Nice
Cotes extrêmes : 1 T 7-30, 32-48

Sous-unités (6)