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Administration générale de la commune de la Révolution à l'Annexion • 1609-XIXe siècle Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

La série des délibérations est complète.

Les questions d'urbanisme sont très prégnantes sous la Restauration qui voit la destruction des derniers bastions, l'aménagement de la rue Saint-François de Paule, la construction des Nouvelles Terrasses aux Ponchettes le long du littoral et l'émergence de la ville nouvelle du faubourg Saint-Jean-Baptiste en rive droite du Paillon avec l'édification par la municipalité de l'église du Vœu.

L'extension et l'embellissement de la cité passe aussi par l'endiguement des deux fleuves, le Var à l'extrémité occidentale du territoire communal et le Paillon qui traverse la ville.

Les plans se rapportant à ces opérations, annexés aux délibérations, ont été extraits pour en assurer la conservation matérielle.

Description physique

Nombre d'unités de niveau bas

540

Métrage linéaire

16,95

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Service d'archives de Nice Côte d'Azur

Langue des unités documentaires

Français et italien

Origine

Ville de Nice

Biographie ou histoire

Le conseil communal de Nice n'est guère structuré avant la mi-XVe siècle et les registres de délibérations ne sont conservés de manière régulière qu'à partir du XVIe siècle.

En 1792, la Ville de Nice devient française pour une vingtaine d'années. Les maires de la période révolutionnaire, nombreux à se succéder en ces temps troublés, sont :

• Le Seurre, octobre 1792.

• Joseph-Ignace Giacobi, octobre-décembre 1792.

• Jacques-Alexandre Pauliani, décembre 1792-mars 1794.

• Commission municipale, mars 1794-février 1795.

• Jacques-Alexandre Pauliani, février 1795-février 1796.

• André Chabaud, février 1796-mars 1797.

• Jacques-Alexandre Pauliani, mars-septembre 1797.

• André Chabaud, septembre 1797-juillet 1800.

• Augustin Balmossiere-Chartroux, juillet 1800-janvier 1801.

• André Masséna, janvier-mars 1801.

• François Paulian, mars 1801-mai 1802.

• Jean-François Defly, mai 1802-avril 1804.

• Louis Romey, avril 1804-mai 1808.

• Jean François de Orestis, mai 1808-1812.

• François Constantin de Châteauneuf, 1812.

• Agapit Caissotti de Roubion, mars 1813-1814.

En 1814, la ville est rendue au roi de Piémont-Sardaigne et dirigée par un consul jusqu'en 1848. Les consuls successifs sont :

• Ermenegilde Audiberti de Saint-Étienne, comte, de 1814 à 1815.

• Raymond Garin de Cocconato, comte, de 1815 à 1816.

• Amédée Achiardi de Saint-Léger, comte, de 1816 à 1817.

• Emile Cacciardi, baron, de 1817 à 1818.

• Agapit Caissotti de Roubion, comte, de 1818 à 1820.

• Hippolyte Caïs de Pierlas, comte, de 1820 à 1821.

• Raymond Garin de Cocconato, comte, de 1821 à 1823.

• Louis Saissi de Châteauneuf, de 1823 à 1824.

• Alli Maccarani, marquis, de 1824 à 1825.

• Victor Caravadossi du Toët, de 1825 à 1826.

• Louis Ratti, chevalier, de 1826 à 1827.

• Amédée Achiardi de Saint-Léger, comte, de 1827 à 1828.

• Louis Ongran, comte, de 1828 à 1829.

• Jules Caravadossi du Toët, baron, de 1829 à 1830.

• Pierre-Joseph Arson, Commandeur, de 1830 à 1831.

• Louis Passeron, baron, de 1831 à 1832.

• Louis-Alexandre Saissi de Châteauneuf, comte, de 1832 à 1835.

• Agapit Caissotti de Roubion, comte, de 1835 à 1838.

• Amédée Achiardi de Saint-Léger, comte, de 1838 à 1841.

• Henri Audiberti de Saint-Étienne, comte, de 1841 à 1844.

• Caravadossi du Toët, comte d'Aspremont, de 1844 à 1847.

• Henri Audiberti de Saint-Étienne, comte, de 1847 à 1848.

Après l'adoption, en 1848, du « Statuto » (constitution), la ville est dirigée par un syndic (« sèndegue » en niçois, « sindaco » en italien), élu au suffrage censitaire. Les syndics qui se succèdent jusqu'à l'Annexion de 1860 sont :

• Dominique Galli, avocat, de 1848 à 1853.

• Adrien Barralis, notaire, de 1853 à 1857.

• François Malausséna, avocat, de 1857 à 1860.

François Malausséna sera le premier maire de Nice devenue française en 1860.

Informations sur les modalités d'entrée

versements

Mode de classement

Il semblerait qu'un premier répertoire des fonds ait été établi par François Gaziello, employé aux Archives sous la direction d'Armance Royer. C'est sans doute sur ce premier instrument de recherche que s'est appuyée l'équipe dirigée par Mireille Massot pour achever le classement, sous la forme d'un répertoire numérique en deux parties, l'une pour la période française (Révolution et Empire), l'autre pour la période sarde, établi en 1999 par Fabrice Ospedale, attaché de conservation. Comme pour tous les répertoires des séries modernes, le choix des archivistes niçois a été de scinder, en affichant ce choix dans la cotation, les fonds antérieurs à l'Annexion de 1860 (sous-séries D 1 à D 4), de ceux postérieurs, qui respectent le cadre de classement communal de 1926 (sous-séries 1 D à 4 D).

Par la suite, entre 2000 et 2008, dans un souci de conservation, certains plans, choisis le plus souvent pour leurs qualités esthétiques, et quelques placards imprimés ont fait l'objet d'une restauration par la Reliure du Limousin à Malemort (Corrèze) et sont désormais conservés à plat. Ludovic Berté, stagiaire en master 2 de l'Université de Nice-Sophia-Antipolis, en a repris la description à l'été 2017.

Le présent répertoire regroupe la description des liasses, registres et plans. Pour la description des plans, on a choisi de reprendre le titre italien tel qu'il figure sur le document avant d'en proposer une traduction ou analyse en français.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre en salle de lecture du service des Archives de Nice Côte d'Azur.

Conditions d'utilisation

Libre

Sources complémentaires

Sources internes

Archives publiques :

• série BB : Administration communale, délibérations des conseils de ville et correspondance générale (1205-1792)

• série D (2e partie) : Administration communale (1860-2008)

• série O : Voirie et grands travaux (1792-1983)

Archives privées :

• Fonds François Gaziello (12 S)

• Collection de manuscrits (48 S)

Sources externes

Archives départementales des Alpes-Maritimes : plus spécialement les fonds de la Préfecture (notamment séries L, M et O) et de l'Intendance générale (série FS).

Bibliographie

--INSTITUTIONS--

1792-1992 : Bicentenaire d'une rencontre, Nice et la République française, numéro spécial de Nice Historique, 1992.

Georges BLONDEAU, « La fin du régime français dans les Alpes-Maritimes (1814-1815) », in Nice Historique, 1937, p. 20.

Nadine BOVIS-AIMAR, « Les édiles niçois et la Révolution », in Nice Historique, 1992, p. 144.

Joseph COMBET, « La vie à Nice pendant le Consulat et l'Empire (1800-1814) », in Nice Historique, 1926, p. 147.

Joseph COMBET, La Révolution à Nice (1792-1800), Paris, E. Leroux, 1912 et rééd. Nice : Serre, 1988.

Antoine Nicaeus EMANUEL, « L'administration sarde à Nice de 1814 à 1848 », in Nice Historique, 1913, p. 157.

J.-M. SCHIANO, Le comté de Nice sous l'administration sarde de 1814 à 1860, mémoire de DES en histoire du droit, Nice, 1955.

Olivier VERNIER, « La restauration sarde (1814-1848) », in : A. RUGGIERO dir., Nouvelle histoire de Nice, Toulouse, Privat, 2006.

--URBANISME—

Marc BOUIRON, Colette CASTRUCCI, Karine MONTEIL et S. LEMAITRE, « L'urbanisation de Camp-Lonc (XVIe-XXe s.) : deux diagnostics récents à Nice », In : Archéam, n° 14, 2007, p. 18-51.

Commentaire

Cotes vacantes : D 157-159 et D 253

Rédacteur de la description

Marion Duvigneau, conservateur en chef du patrimoine

Date de création de la description

mercredi 26 octobre 2016

Date de dernière modification de la description

vendredi 4 août 2017

Descripteurs

Cotes extrêmes

D 1-364