Lois et actes du pouvoir central à Nice de la Révolution à l'Annexion Période sarde Edits, ordonnances, décrets, lettres patentes, lois, manifestes, imprimés Octroi, gabelle, suppression des bureaux de douane. • 10 mars 1828-29 janvier 1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 4/2 Mot matière thésaurus : droits de douane Contexte historique : Restauration sarde (1814-1860) Lieu : Nice (Alpes-Maritimes, France)
Lois et actes du pouvoir central à Nice de la Révolution à l'Annexion Période sarde Edits, ordonnances, décrets, lettres patentes, lois, manifestes, imprimés Rattachement à l'Intendance de Nice de Menton et Roquebrune, amnistie politique, cession de droits de douane. • 1er mai 1849-12 janvier 1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 5/2 Mot matière thésaurus : droits de douane • circonscription territoriale • amnistie Contexte historique : Restauration sarde (1814-1860) Lieu : Menton (Alpes-Maritimes, France) • Roquebrune-Cap-Martin (Alpes-Maritimes, France) • Nice (Alpes-Maritimes, France)
Lois et actes du pouvoir central à Nice de la Révolution à l'Annexion Période sarde Edits, ordonnances, décrets, lettres patentes, lois, manifestes, imprimés Etablissement du port franc, tarif des droits. • 8 mai 1833-20 septembre 1857 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 6/1 Mot matière thésaurus : droits de douane Contexte historique : Restauration sarde (1814-1860) Lieu : Nice (Alpes-Maritimes, France)
Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution Approvisionnement en viande Traite de la viande Déclarations de Charles-Emmanuel Ier, Victor-Amédée Ier et Charles-Emmanuel II, et notifications de la chambre des comptes exemptant de la traite foraine les marchandises importées de Piémont dans le Comté et destinées à la consommation locale. • 1627-1658 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier HH 79-1 Mot matière thésaurus : commerce extérieur • ravitaillement • droits de douane • boucherie • contentieux administratif • marché en gros • boucherie • commerce alimentaire • police économique • action économique Personne : Charles-Emmanuel Ier (duc de Savoie ; 1562-1630) • Victor-Amédée Ier (duc de Savoie ; 1587-1637) • Charles-Emmanuel II (duc de Savoie ; 1634-1675) Organisme : Nice Lieu : Piémont (Italie) • Nice (Alpes-Maritimes, France)
Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution Approvisionnement en viande Traite de la viande Plainte des communes de Barcelonnette et de Nice contre l'avocat du Patrimonial ducal et l'adjudicataire de la traite, accusés de ne pas respecter l'exemption pour les marchandises venant de Piémont et de Barcelonnette. • 1670-1680 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier HH 79-4 Mot matière thésaurus : droits de douane • boucherie • contentieux administratif • marché en gros • boucherie • commerce alimentaire • police économique • action économique Organisme : Nice Lieu : Piémont (Italie) • Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence, France) • Nice (Alpes-Maritimes, France)
Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution Approvisionnement en viande Traite de la viande Confirmation par la chambre des comptes de l'exemption de la traite pour les boeufs de Piémont destinés à la consommation locale. • 1680-1690 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier HH 79-5 Mot matière thésaurus : commerce extérieur • ravitaillement • droits de douane • boucherie • contentieux administratif • marché en gros • boucherie • commerce alimentaire • police économique • action économique Organisme : Nice Lieu : Piémont (Italie) • Nice (Alpes-Maritimes, France)
Edifices communaux, monuments et établissements publics à Nice de la Révolution au Second Empire Bâtiments à vocation économique Finances, douanes et octroi • an VI-1862 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Mot matière thésaurus : droits de douane • bâtiment administratif • fiscalité Organisme : Nice Lieu : Nice (Alpes-Maritimes, France)
Edifices communaux, monuments et établissements publics à Nice de la Révolution au Second Empire Bâtiments à vocation économique Finances, douanes et octroi Douanes • 1819-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Mot matière thésaurus : droits de douane • bâtiment administratif • fiscalité Organisme : Nice Lieu : Nice (Alpes-Maritimes, France)
Edifices communaux, monuments et établissements publics à Nice de la Révolution au Second Empire Bâtiments à vocation économique Finances, douanes et octroi Douanes Douanes et gabelles royales. • 1819-1858 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier M 29-1 Mot matière thésaurus : droits de douane • bâtiment administratif • fiscalité Organisme : Nice Lieu : Nice (Alpes-Maritimes, France)
Edifices communaux, monuments et établissements publics à Nice de la Révolution au Second Empire Bâtiments à vocation économique Finances, douanes et octroi Douanes Construction d'un dépôt de marchandises et des bureaux de la Douane dans les locaux de l'Arsenal. • 1852-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier M 29-2 Mot matière thésaurus : droits de douane • bâtiment administratif • fiscalité Organisme : Nice Lieu : Nice (Alpes-Maritimes, France) Bâtiment : Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Arsenal