Modification du POS de 1984 • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
Résultats 51 à 60 sur 1696
Enquête publique, réclamations. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
Révision de la modification précédente, approuvée le 20 décembre 1985. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
1986 • 1984-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
Enquête publique. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
Modifications apportées au POS entre 1984 et 1986. • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
POS approuvé le 27 juin 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
Documents préparatoires, correspondance, enquête publique. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
POS du 27 juin 1986 modifié le 24 juin 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
POS du 27 juin 1986 modifié le 18 décembre 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice