Plans d'occupation des sols (POS) • 1976-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
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SDAU et POS (1976-1979) • 1976-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
SDAU et documents préparatoires du POS. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
POS adopté uniquement par le Conseil municipal du 30 avril 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
Enquête publique. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
POS rendu public le 25 février 1977. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
Dossier général de l'enquête publique. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
POS approuvé le 13 décembre 1979. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
Modifications des zonages. • 1977-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice
1980-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Typologie documentaire : plan d'occupation des sols • autorisation d'urbanisme
Organisme : Nice