Résultats 1 à 9 sur 9

Circulaires, extraits des registres des arrêtés préfectoraux, lettres et proclamation. • 17 ventôse an IV-16 avril 1814 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

B 1

3e jour complémentaire an VIII-21 avril 1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

B 3

23 germinal an VII-5 mai 1814 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

7 vendémiaire an XI -15 mars 1806 • 7 vendémiaire an XI-15 mars 1806 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Règlement de la succession Rossetti. • 1783-1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Ouverture d'une porte à piétons donnant dans la forêt communale du Mont Boron. • 1956-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Arrêté du préfet Dubouchage relatif au remboursement des sommes dues à la ville de Nice pour la construction de barrages transversaux. Certificats pour paiement à l'entrepreneur Durafour signés du préfet avec ordre au maire de payer à l'entrepreneur une somme identique sur les fonds déposés dans la caisse du receveur pour le compte des propriétaires riverains. • 1810-1813 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier