• Urbanisme et construction à Nice de l'Annexion à la décentralisation
• 1 T - Urbanisme
• Plan dit Cornudet
• Travaux préparatoires
• Pièces écrites

Documents préparatoires. • 1924-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme et construction à Nice de l'Annexion à la décentralisation
• 1 T - Urbanisme
• Plans d'occupation des sols (POS)
• SDAU et POS (1976-1979)

SDAU et documents préparatoires du POS. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme et construction à Nice de l'Annexion à la décentralisation
• 1 T - Urbanisme
• Plans d'occupation des sols (POS)
• 1986

Documents préparatoires, correspondance, enquête publique. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme et construction à Nice de l'Annexion à la décentralisation
• 1 T - Urbanisme
• Plans d'urbanisme directeur (PUD)

PUD approuvé le 27 novembre 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme et construction à Nice de l'Annexion à la décentralisation
• 1 T - Urbanisme
• Plans d'urbanisme directeur (PUD)

PUD approuvé le 28 février 1970, modifié le 19 avril 1974. • 1970-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme et construction à Nice de l'Annexion à la décentralisation
• 1 T - Urbanisme
• Plans d'occupation des sols (POS)
• SDAU et POS (1976-1979)

POS adopté uniquement par le Conseil municipal du 30 avril 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme et construction à Nice de l'Annexion à la décentralisation
• 1 T - Urbanisme
• Plans d'occupation des sols (POS)
• SDAU et POS (1976-1979)

Enquête publique. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme et construction à Nice de l'Annexion à la décentralisation
• 1 T - Urbanisme
• Plans d'occupation des sols (POS)
• SDAU et POS (1976-1979)

POS rendu public le 25 février 1977. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme et construction à Nice de l'Annexion à la décentralisation
• 1 T - Urbanisme
• Plans d'occupation des sols (POS)
• SDAU et POS (1976-1979)

Dossier général de l'enquête publique. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme et construction à Nice de l'Annexion à la décentralisation
• 1 T - Urbanisme
• Plans d'occupation des sols (POS)
• SDAU et POS (1976-1979)

POS approuvé le 13 décembre 1979. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier