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Travaux d'entretien des digues et des levées. Construction de pont à Bonson et à Puget-Théniers. • 1829-1857 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O - Navigation et régime des eaux • 1793-1863 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Fleuves • 1793-1862 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Port et rivage • 1802-1863 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Rivages, plages et bains • 1830-[1845] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Occupation du domaine public maritime • 1830-[1845] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Statut légal et évaluation des zones sableuses et « ghiajose » entre l'embouchure du Var et celle du Paillon. • 1844 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Pièces diverses. • 1830-1835 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Usurpations, demandes d'occupation, d'autorisation de construire, d'extraction de galets et de sable et d'établissement de bain de mer. • [1830]-[1845] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Cours d'eau non navigables • 1803-1862 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier