Résultats 1 à 8 sur 8

Délibérations du Conseil de la Division de Nice convoqué en session extraordinaire par décret royal du 18 mai 1850, accompagnées du rapport de l'Intendant général, commissaire du roi. • 1850 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Percement du col de Tende. • 1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Extraction du bois, règlements d'exploitation et de transport des bois de forêts communales de Saorge, Breil, Tende et La Brigue. • 22 octobre 1831-5 juin 1853 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Interdiction aux fonctionnaires du bureau de la gabelle de Tende d'exporter du grain. • 1652 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier